secteur sauvegarde a avignon

• Chapitre 1
  Application de la légende du plan graphique du P.S.M.V.
  • A - Constructions existantes
  • B - Constructions nouvelles
  • C - Espaces proteges
  • D - Sous-secteurs d’amenagement d’ensemble
  • E - Prescriptions diverses
  • F - Zone archeologique
• Chapitre 2
  Règlement du P.S.M.V. Secteurs SA et SB
  • Article SA-SB-1 - types d’occupation et d’utilisation du sol interdits
  • Article SA-SB 2 - les occupations et utilisations du sol Soumises a des conditions particulieres
  • Article SA-SB 3 – les conditions de desserte des terrains par les Voies publiques ou privees et d’acces aux voies ouvertes au public
  • Article SA-SB 4 – les conditions de desserte des terrains par les Reseaux publics d’eau, d’electricite et d’assainissement
  • Article SA-SB 5 – la superficie minimale des terrains constructibles
  • Article SA-SB 6 – l’implantation des constructions par rapport Aux voies et emprises publiques
  • Article SA-SB 7 – l’implantation des constructions par rapport Aux limites separatives
  • Article SA-SB 8 – l’implantation des constructions les unes par Rapport aux autres sur une meme propriete
  • Article SA-SB 9 – l’emprise au sol des constructions Article sa-sb 10 – la hauteur maximale des constructions
  • Article SA-SB 11 – l’aspect exterieur des constructions et L’amenagement de leurs abords
  • Article SA-SB 12 – les obligations imposees aux constructeurs en Matiere de realisation d’aires de stationnement
  • Article SA-SB 13 - les obligations imposees aux constructeurs en matiere De realisation des espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations.
  • Article SA-SB 14 – le coefficient d’occupation du sol (r.123-10)
• Chapitre 2
  Règlement du P.S.M.V. Secteur SC
  • Article SC 1 - types d’occupation et d’utilisation du sol interdits
  • Article SC 2 - les occupations et utilisations du sol Soumises a des conditions particulieres
  • Article SC 3 – les conditions de desserte des terrains par les Voies publiques ou privees et d’acces aux voies ouvertes au public
  • Article SC 4 – les conditions de desserte des terrains par les Reseaux publics d’eau, d’electricite et d’assainissement
  • Article SC 5 – la superficie minimale des terrains constructibles
  • Article SC 6 – l’implantation des constructions par rapport Aux voies et emprises publiques
  • Article SC 7 – l’implantation des constructions par rapport Aux limites separatives
  • Article SC 8 – l’implantation des constructions les unes par Rapport aux autres sur une meme propriete
  • Article SC 9 – l’emprise au sol des constructions
  • Article SC 10 – la hauteur maximale des constructions
  • Article SC 11 – l’aspect exterieur des constructions et L’amenagement de leurs abords
  • Article SC 12 – les obligations imposees aux constructeurs en Matiere de realisation d’aires de stationnement
  • Article SC 13 - les obligations imposees aux constructeurs en matiere De realisation des espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations.
  • Article SC 14 – le coefficient d’occupation du sol (r.123-10)
• Chapitre 2
  Règlement du P.S.M.V. Secteur SR
  • Article SR 1 - types d’occupation et d’utilisation du sol interdits
  • Article SR 2 - les occupations et utilisations du sol Soumises a des conditions particulieres
  • Article SR 3 – les conditions de desserte des terrains par les Voies publiques ou privees et d’acces aux voies ouvertes au public
  • Article SR 4 – les conditions de desserte des terrains par les Reseaux publics d’eau, d’electricite et d’assainissement
  • Article SR 5 – la superficie minimale des terrains constructibles
  • Article SR 6 – l’implantation des constructions par rapport Aux voies et emprises publiques
  • Article SR 7 – l’implantation des constructions par rapport Aux limites separatives
  • Article SR 8 – l’implantation des constructions les unes par Rapport aux autres sur une meme propriete
  • Article SR 9 – l’emprise au sol des constructions
  • Article SR 10 – la hauteur maximale des constructions
  • Article SR 11 – l’aspect exterieur des constructions et L’amenagement de leurs abords
  • Article SR 12 – les obligations imposees aux constructeurs en Matiere de realisation d’aires de stationnement
  • Article SR 13 - les obligations imposees aux constructeurs en matiere De realisation des espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs, et de plantations.
  • Article SR 14 – le coefficient d’occupation du sol (r.123-10)

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