secteur sauvegarde a avignon

LE DOSSIER DU PSMV

Le dossier approuvé le 12 Juin 2007
est composé des éléments suivants :

• LE RAPPORT DE PRESENTATION
• LES DOCUMENTS GRAPHIQUES
  • Plan au 1/1000 en 4 parties :
  1. Secteur Nord-Ouest
  2. Secteur Nord-Est
  3. Secteur Sud-Ouest
  4. Secteur Sud-Est
  • Plan réglementaire relatif au velum (hauteurs)
  • Plan d’orientation des espaces publics
• LE REGLEMENT
  • Annexe 3A : Liste des modifications imposées
  • Annexe 3B : Liste des écrêtements et surélévations imposées
• LES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
  • Liste des servitudes d’utilité publique
  • Les édifices protégés au titre des monuments historiques
  • Autres servitudes
  • Plan des servitudes au 1/2000ème
  • Plan de Prévention des Risques prévisibles
• LES ANNEXES SANITAIRES
  
  • Réseau d’assainissement eaux usées
  • Réseau d’eau potable
• CLASSEMENT DES INFRASTRUCTURES
  DE TRANSPORT ROUTIER BRUYANTES
  
• ZONE ARCHEOLOGIQUE DE SAISINE
• DELIBERATIONS, PROCES-VERBAUX
  DES COMMISSIONS LOCALES ET NATIONALES

Les documents consultables sur le site ou téléchargeables ne sont pas opposables aux tiers. Le dossier complet officiel visé par le Préfet de Vaucluse est consultable à la Maison du Patrimoine et de l’Habitat et au Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine.